Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Compte rendu de Madame le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil,
- Communications
1 - CCAS : SUBVENTION 2019
2 - CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE DAX : DÉCHARGE EN RESPONSABILITÉ DU RÉGISSEUR ET/OU REMISE GRACIEUSE
3 - DÉCISIONS MODIFICATIVES EXERCICE 2018
4 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT : MISE A JOUR
5 - BUDGET SECTION INVESTISSEMENT : OUVERTURE DES CRÉDITS 2019
6 - REFINANCEMENT DE DETTE - AVENANT A LA CONVENTION N°161400887 SFIL PDC ET ÉTALEMENT DE CHARGE ET PRODUIT
7 - MISE A JOUR DES TABLEAUX DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER ET AU 1ER FÉVRIER 2019
8 - RÉGIME INDEMNITAIRE : MODIFICATION
9 - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) : TARIFS
10 - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) : CONVENTION DE VERSEMENT AIDE SOCIALE FACULTATIVE AUX FAMILLES PAR LE CIAS DU GRAND DAX : AVENANT N° 3
11 - CONTENTIEUX VILLE DE DAX C/CHABANNE ET PARTENAIRES ET AUTRES - PROVISION POUR RISQUE
12 - ASSOCIATIONS SPORTIVES : MISES A DISPOSITION D'AGENTS
13 - SASP USDAX RUGBY LANDES : CONVENTION AVEC LA VILLE DE DAX
14 - TARIFS MUNICIPAUX AU 1ER JANVIER 2019
15 - RÉGIE DES EAUX : EAU POTABLE- IRRIGATION - ASSAINISSEMENT - EAU THERMALE- BOUES THERMALES - LABORATOIRE : TARIFS 2019
16 - HALLES MUNICIPALES : LOYERS DES ESPACES COMMERCIAUX
17 - MUSÉE DE BORDA : RÉGULARISATION DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES DÉPÔTS
18 - ÉCOLE DE LA NATURE : ACTIONS
19 - CUYES : CONVENTION DE COFINANCEMENT D'ÉTUDES
20 - ROUTE DE SAUBAGNACQ : ACQUISITION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN NU
21 - MUSÉE DE BORDA : DÉVELOPPEMENT DE LA BOUTIQUE EN 2019
22 - MUSÉE DE BORDA : PROGRAMMATION SCIENTIFIQUE ET CULTURELLE 2019 ET DEMANDE DE SUBVENTION
23 - BIBLIOTHÈQUE : PROGRAMMATION CULTURELLE 2019
24 - SPLENDID - IMMOBILISATIONS REVENANT A LA VILLE DE DAX
- Compte rendu de Madame le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d’attributions du Conseil,
- Communications
1 - CCAS : SUBVENTION 2019
2 - CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE DAX : DÉCHARGE EN RESPONSABILITÉ DU RÉGISSEUR ET/OU REMISE GRACIEUSE
3 - DÉCISIONS MODIFICATIVES EXERCICE 2018
4 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT : MISE A JOUR
5 - BUDGET SECTION INVESTISSEMENT : OUVERTURE DES CRÉDITS 2019
6 - REFINANCEMENT DE DETTE - AVENANT A LA CONVENTION N°161400887 SFIL PDC ET ÉTALEMENT DE CHARGE ET PRODUIT
7 - MISE A JOUR DES TABLEAUX DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER ET AU 1ER FÉVRIER 2019
8 - RÉGIME INDEMNITAIRE : MODIFICATION
9 - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) : TARIFS
10 - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) : CONVENTION DE VERSEMENT AIDE SOCIALE FACULTATIVE AUX FAMILLES PAR LE CIAS DU GRAND DAX : AVENANT N° 3
11 - CONTENTIEUX VILLE DE DAX C/CHABANNE ET PARTENAIRES ET AUTRES - PROVISION POUR RISQUE
12 - ASSOCIATIONS SPORTIVES : MISES A DISPOSITION D'AGENTS
13 - SASP USDAX RUGBY LANDES : CONVENTION AVEC LA VILLE DE DAX
14 - TARIFS MUNICIPAUX AU 1ER JANVIER 2019
15 - RÉGIE DES EAUX : EAU POTABLE- IRRIGATION - ASSAINISSEMENT - EAU THERMALE- BOUES THERMALES - LABORATOIRE : TARIFS 2019
16 - HALLES MUNICIPALES : LOYERS DES ESPACES COMMERCIAUX
17 - MUSÉE DE BORDA : RÉGULARISATION DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES DÉPÔTS
18 - ÉCOLE DE LA NATURE : ACTIONS
19 - CUYES : CONVENTION DE COFINANCEMENT D'ÉTUDES
20 - ROUTE DE SAUBAGNACQ : ACQUISITION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN NU
21 - MUSÉE DE BORDA : DÉVELOPPEMENT DE LA BOUTIQUE EN 2019
22 - MUSÉE DE BORDA : PROGRAMMATION SCIENTIFIQUE ET CULTURELLE 2019 ET DEMANDE DE SUBVENTION
23 - BIBLIOTHÈQUE : PROGRAMMATION CULTURELLE 2019
24 - SPLENDID - IMMOBILISATIONS REVENANT A LA VILLE DE DAX
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