Mont-de-Marsan: Les comptes 2022 et le budget 2023 principalement à l'ordre du jour du 5 avril

 photo : média40 

    Le Conseil municipal de Mont-de-Marsan se réunira en séance ordinaire au 1er étage de la Mairie, en public, demain mercredi 5 avril à 18h00 pour débattre des 26 points à l'ordre du jour (voir ci-dessous). 

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  ORDRE DU JOUR 

1. - Procès-verbal de la séance du 2 mars 2023. 

2. - Compte rendu des décisions du Maire 

 I - Sport 

3. - Projet de terrain synthétique au stade Guy et André Boniface - Plan prévisionnel de financement. 

4. - Tour de France 2023 : départ Mont de Marsan le 7 juillet 2023 – Approbation du contrat avec la société Amaury Sport Organisation (ASO). 

5. - Tour de France 2023 : départ Mont de Marsan le 7 juillet 2023 – Demande de subvention au Département et à la Région. 

6. - Attribution d’une subvention à l’Étoile Sportive Montoise (ESM) – Exercice 2023. 

 II – Vie associative 

7. - Budget Principal de la Ville – Tableau des subventions à verser aux associations – Exercice 2023. 

8. - Attribution d’une subvention à l’Amicale des Fêtes et Quartiers – Exercice 2023. 

9. - Attribution d’une subvention au Comité d’Œuvres Sociales et Sportives (COSS) – Exercice 2023.

10. - Attribution d’une subvention à l’association Orchestre Montois – Exercice 2023. 

 III – Régie des fêtes et animations 

11. - Concours photo « les trophées de la photo taurine ». 

12. - Concours de dessin « Dessine-moi ta Madeleine ». 

 IV – Finances 

13. - Approbation des comptes de gestion 2022 - Budget principal et budgets annexes. 

14. - Approbation des comptes administratifs 2022 – Budget principal et budgets annexes. 

15. - Affectation des résultats 2022 - Budget principal et les budgets annexes "Projet de Rénovation Urbaine", "ZAC Quartier Nord Peyrouat", "Crématorium", "Parcs de stationnement", "Chauffage urbain-géothermie". 

16. - Présentation du budget primitif 2023 – Vote du budget principal et des budgets annexes. 

17. - Budget principal - Taux de fiscalité 2023. 

18. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).

19. - Virement de subventions d'équilibre du budget principal au budgets annexes – Exercice 2023. 

20. - Modification et création des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP). 

21. - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour le développement de la géothermie et le rechemisage des forages. 

22. - Fonds de concours de la Ville de Mont de Marsan pour des travaux de voirie réalisés par Mont de Marsan Agglomération. 

 V – Aménagement numérique 

23. - Installation d'un relais de radiotéléphonie sur le foncier de la chaufferie de la régie du chauffage urbain et de la géothermie par la Société Hivory. 

 VI – Action Cœur de Ville 

24. - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Immeuble des régies de l'eau et de l'assainissement, Rue Cazaillas. 

25. - Acquisition de parcelles contiguës au terrain de sport du Stade de l'Argenté, Rue Hélène Boucher à Mont de Marsan. 

 VII – Pompes Funèbres 

26. - Récupération des métaux issus de la crémation des défunts par le gestionnaire du crématorium en vue de leur cession à titre gratuit ou onéreux. 

Questions diverses