Les 73 élus du Conseil Communautaire de Chalosse-Tursan se réuniront le MARDI 24 OCTOBRE 2017 à 19h à CAUNA dans la Salle Polyvalente pour débattre selon l'ordre du jour ci-dessous . Pour info la séance est ouverte au public. Elle sera captée et mise en ligne par Média40 (puis intégrée au bas de cet ordre du jour).
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| photo: média4 |
Ordre du jour :
Modification Statutaire
1. Définition de l’intérêt communautaire en matière d’action sociale.
Finances
Finances
2. Proposition des attributions de compensation dérogatoires définitives 2017.
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
3. O.P.A.H. : subventions propriétaires occupants.
Voirie
Voirie
4. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au profit de Saint-Sever.
Finances - Comptabilité
Finances - Comptabilité
5. Décision modificative n°1 – Budget Principal.
6. Décision modificative n°1 – Budget annexe ZA Lamarque.
Déchets Ménagers
Déchets Ménagers
Lieu du prochain Conseil Communautaire
8. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
Compte rendu des délégations d’attribution du Président.
Compte rendu des délégations d’attribution du Président.
Questions diverses.
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