Le Conseil Communautaire Chalosse-Tursan se réunira mardi 24 octobre 2017

    Les 73 élus du Conseil Communautaire de Chalosse-Tursan se réuniront le MARDI 24 OCTOBRE 2017 à 19h à CAUNA dans la Salle Polyvalente pour débattre selon l'ordre du jour ci-dessous . Pour info la séance est ouverte au public. Elle sera captée et mise en ligne par Média40 (puis intégrée au bas de cet ordre du jour). 

photo: média4

Ordre du jour : 

Modification Statutaire 

1. Définition de l’intérêt communautaire en matière d’action sociale.

Finances 

2. Proposition des attributions de compensation dérogatoires définitives 2017.

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat 

3. O.P.A.H. : subventions propriétaires occupants.

Voirie 

4. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au profit de Saint-Sever.

Finances - Comptabilité 

5. Décision modificative n°1 – Budget Principal. 

6. Décision modificative n°1 – Budget annexe ZA Lamarque.

Déchets Ménagers 

7. Election d’un délégué suppléant au SIETOM de Chalosse.

Lieu du prochain Conseil Communautaire 

8. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.

Compte rendu des délégations d’attribution du Président.

Questions diverses.

Voir la vidéo intégrale du Conseil Communautaire Chalosse Tursan du 24 octobre 2017