Le Conseil Communautaire Chalosse-Tursan se réunira le 16 mars à Serres Gaston.

 

Mairie et salle polyvalente de Serres-Gaston
d'après google maps

    La prochaine réunion du Conseil Communautaire de Chalosse-Tursan se déroulera à Serres-Gaston le mardi 16 mars 2021 à 18h30 pour débattre suivant l'ordre du jour ci-dessous.

    La vidéo sera diffusée sur notre chaîne YouTube le 17 mars à 18h00 et ci-dessous.

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ORDRE DU JOUR

Finances communautaires

1.    Election du Président de séances pour débattre des comptes administratifs 2020.
> Budget principal Communauté de Communes Chalosse Tursan
2. Approbation du Compte de Gestion 2020.
3. Approbation du Compte Administratif 2020.
4. Affectation des résultats de l’exercice 2020.

> Budget annexe – Zone Artisanale de Montaut
5. Approbation du Compte de Gestion 2020.
6. Approbation du Compte Administratif 2020.

> Budget annexe – Zone d’Activités Economiques de Guillon à Saint-Sever
7. Approbation du Compte de Gestion 2020.
8. Approbation du Compte Administratif 2020.

> Budget annexe – ZA du Boscq à Samadet
9. Approbation du Compte de Gestion 2020.
10. Approbation du Compte Administratif 2020.

> Budget annexe – Village Artisanal (Bourdet) à Geaune
11. Approbation du Compte de Gestion 2020.
12. Approbation du Compte Administratif 2020.

> Budget annexe – ZAE Lamarque à Samadet
13. Approbation du Compte de Gestion 2020.
14. Approbation du Compte Administratif 2020.

> Budget annexe – Station-Service du Bourdet à Geaune
15. Approbation du Compte de Gestion 2020.
16. Approbation du Compte Administratif 2020.

> Budget annexe – Zone Economique Intercommunale de l’Océan à Hagetmau
17. Approbation du Compte de Gestion 2020.
18. Approbation du Compte Administratif 2020.

> Budget annexe – Office de Tourisme communautaire
19. Approbation du Compte de Gestion 2020.
20. Approbation du Compte Administratif 2020.
21. Affection des résultats de l’exercice 2020 sur budget annexe "Office de Tourisme Chalosse-Tursan".

22. Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2021.

23. Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2021.

24. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.

Aménagement et Urbanisme

25.    Prescription de la modification simplifiée n°1 du PLU de Haut-Mauco.
26.    Prescription de la modification simplifiée n°1 du PLU de Hagetmau.
27.    Modalités de collaboration EPCI/communes : modification de la gouvernance du PLUi.

Développement économique

28.    Proposition de modifications du règlement d'aides en faveur de l'investissement immobilier des petites entreprises (commerces) adopté le 19 avril 2017.
29.    Proposition d'attribution de 2 subventions en vertu du règlement d'aides en faveur de l'investissement des entreprises.
30.    Zone d'Activités de l'Océan à Hagetmau – Vente d'un lot viabilisé.
31.    Zone d'Activités de l'Océan à Hagetmau – Vente d'un lot viabilisé.
32.    Zone d'Activités Lamarque à Samadet- Vente d'un lot viabilité.
33.    Acquisition complémentaire de terrains permettant de desservir la Zone d'activités de Péré – Budget annexe de Guillon.

Personnels Communautaires

34.    Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes au sein de la Communauté de communes Chalosse-Tursan.

Lieu prochain Conseil communautaire

35. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil communautaire.