Cette séance de mardi 20 juin à 19h appelle les débats sur 26 points à l'ordre du jour (ci-dessous). Média40 mettra en ligne la vidéo intégrale de ce Conseil. |
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Ordre du jour:
- Procès-verbal de la séance du 11 Avril 2017
- Compte rendu des Décisions de Madame la Présidente
- Lecture de la Charte de l'Elu
I - Aménagement
01 - Avis de Mont de Marsan Agglomération sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (ScoT) de la Haute Lande.
II – Finances
02- Budget Principal : Compte Administratif 2016, Compte de Gestion 2016.
03- Budget annexe Transports : Compte Administratif 2016, Compte de Gestion 2016.
04- Budget annexe Zones d'activités : Compte Administratif 2016, Compte de Gestion 2016.
05- Budget annexe Logements Sociaux - Compte Administratif 2016, Compte de Gestion 2016.
06- Budget principal et Budgets annexes - Affectation des résultats 2016.
07- Budget Supplémentaire 2017 - Budget principal et Budgets annexes.
08- Budget Supplémentaire 2017 - Budget annexe transports.
09- Budget Supplémentaire 2017 - Budget annexe des zones d'activités.
10- Budget Supplémentaire 2017 - Budget annexe des logements.
11- Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (AP-CP) - Programme annuel de voirie.
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12- Acceptation d'un fonds de concours de la Ville de Mont de Marsan pour le financement de l'opération d'aménagement de la place Saint-Roch à Mont de Marsan.
13- Demande de garantie d’emprunt pour une opération de construction de 14 logements locatifs sociaux à Saint Pierre du Mont.
14- Modification de la taxe de séjour communautaire.
15- Exonération d'un logement d'urgence à la Taxe Foncière sur le Bâti.
III- Politique de la Ville
16- Convention d’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers politique de la Ville.
17- Troisième Programmation de l'Appel à projets du Contrat de Ville – Attributions des subventions de projets au titre de l'année 2017.
18- Extension des actions et du nombre de protocoles dans le Projet de Réussite Educative (PRE) intercommunal.
19- Organisation du Service Civique, promotion 2017-2018.
20- Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - Plan d'actions de prévention de la radicalisation annexe au Contrat de ville.
IV – Pole Culture et Patrimoine
21- Désignation des membres du Conseil Communautaire au Conseil d'Administration de l'Association Montoise d'Animation Culturelle.
V – Affaires juridiques
22- Indemnités de fonctions du président, des vice-présidents et des autres membres du bureau – Modification.
23- Modification du périmètre et des statuts du Syndicat du Moyen Adour Landais (SIMAL).
24 - Modification du périmètre du Syndicat des Rivières du Bassin de l’Adour Landais (SYRBAL). 25- Délégation à la Présidente pour les saisines de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
VI - Ressources humaines
26- Approbation du règlement général du temps de travail.
Questions diverses
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