Le Conseil communautaire de l'agglo du Marsan sera réunira demain: ordre du jour

photo: média40

    Le Conseil communautaire du de l'Agglo du Marsan se réunira demain mardi 7 Novembre 2017 à 19h pour délibérer des 22 points à l'ordre du jour ci-dessous. La séance est ouverte au public et sera intégralement captée et mise en ligne par Média40, celle-ci apparaîtra après cet ordre du jour.

Ordre du jour:

- Procès-verbal de la séance du 26 Septembre 2017
- Compte rendu des Décisions du Président

I – Aménagement
01- Partenariat pour la mise en œuvre de la Scandibérique dans les Landes.
02- Logement social - Approbation de la convention intercommunale d'attribution.
03-Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage : avis du conseil communautaire.
04- Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap') du patrimoine bâti de Mont de Marsan Agglomération – Dépot d'un nouvel Ad'Ap' en remplacement de l'Ad'Ap' approuvé le 1er décembre 2015.
05- Avis sur l'institution d'un stationnement payant sur les voies d'intérêt communautaire situés sur le territoire de la commune de Mont de Marsan.
06- Projet d'aménagement du site de Malage - Autorisation de dépôt des demandes d'autorisations administratives.
07- Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable de Mont-de-Marsan Agglomération. - Année 2017

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II– Finances
08- Débat d'Orientations budgétaires 2018
09- Modification des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (AP-CP).
10-Partenariat avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Montois Rugby Pro – Saison sportive 2017/2018.
11- Partenariat avec Basket Landes - Saison sportive 2017/2018.

III - Développement
12- Approbation du Budget Primitif 2017 de l’Office du Tourisme du Commerce et de l'Artisanat (OTCA) de Mont de Marsan Agglomération.
13- Approbation du Compte Administratif 2016 de l’Office du Tourisme du Commerce et de l'Artisanat (OTCA) de Mont de Marsan Agglomération.
14- Approbation du rapport d’activité 2016 de l’Office du Tourisme du Commerce et de l'Artisanat (OTCA) de Mont de Marsan Agglomération.
15- Modification des statuts de l'Office de Tourisme communautaire.
16- Parc d'activités de Mamoura Sud (Hapchot) – Cession d'un terrain à la SAS Amiral Guepratte.

IV - Politique de la Ville
17- Rapport annuel 2016 du Contrat de ville
18- Lancement de l'appel à projets du Contrat de Ville au titre de l'Année 2018.
19- Budget prévisionnel du Projet de Réussite Educative intercommunal (PRE) au titre de l'année 2018.
20- Projet de renouvellement urbain de l'agglomération de Mont de Marsan.
21- Adhésion à l'Association « Alliance Villes Emploi ».
22- Adhésion au réseau France Médiation