Par contre ce sera toujours dans la salle capitulaire des Jacobins, pour débattre des 29 points à l'ordre du jour (voir ci-dessous).
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ORDRE DU JOUR
01 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget Ville de Saint-Sever
02 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever
03 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
04 : Affection des résultats de l’exercice 2020 du budget du lotissement La Fontaine de la Ville de Saint-Sever
05 : Affection des résultats de l’exercice 2020 du budget de l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
06 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget Musée de la Ville de Saint-Sever
07 : Budget supplémentaire du budget Ville
08 : Budget supplémentaire du budget Eau
09 : Budget supplémentaire du budget Assainissement
10 : Budget supplémentaire du budget La Fontaine
11 : Budget supplémentaire du budget Ecoquartier Nauton
12 : Budget supplémentaire du budget Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne
13 : Admission en non-valeur – Budget Eau
14 : Subventions aux associations
15 : Participation des communes aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles publiques
16 : Participation aux frais de scolarité des élèves de l’école privée Sainte-Thérèse
17 : Modification des statuts de la Communauté de communes Chalosse Tursan
18 : Adoption de la convention « pôles retraites et protection sociale »
19 : Délibération autorisant les temps partiels pour les agents contractuels
20 : Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion des Landes
21 : Modification de la délibération n°2021-02-14 sur le tableau des effectifs
22 : Cession d’un terrain à bâtir rue André Malraux
23 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement pour les travaux routiers – Réaménagement du lotissement La Fontaine
24 : Participation communale pour les travaux d’éclairage public
25 : Exonération de la redevance d’emplacement sur le marché des commerces dits « non-essentiels »
26 : Principe de transfert au domaine public des voies privées revêtues qui desservent au moins deux habitations
27 : Adhésion à l’association « Cinémas Indépendants de Nouvelle-Aquitaine »
28 : Dispositif Pass Culture
29 : Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire
01 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget Ville de Saint-Sever
02 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever
03 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
04 : Affection des résultats de l’exercice 2020 du budget du lotissement La Fontaine de la Ville de Saint-Sever
05 : Affection des résultats de l’exercice 2020 du budget de l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
06 : Affectation des résultats de l’exercice 2020 du budget Musée de la Ville de Saint-Sever
07 : Budget supplémentaire du budget Ville
08 : Budget supplémentaire du budget Eau
09 : Budget supplémentaire du budget Assainissement
10 : Budget supplémentaire du budget La Fontaine
11 : Budget supplémentaire du budget Ecoquartier Nauton
12 : Budget supplémentaire du budget Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne
13 : Admission en non-valeur – Budget Eau
14 : Subventions aux associations
15 : Participation des communes aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les écoles publiques
16 : Participation aux frais de scolarité des élèves de l’école privée Sainte-Thérèse
17 : Modification des statuts de la Communauté de communes Chalosse Tursan
18 : Adoption de la convention « pôles retraites et protection sociale »
19 : Délibération autorisant les temps partiels pour les agents contractuels
20 : Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion des Landes
21 : Modification de la délibération n°2021-02-14 sur le tableau des effectifs
22 : Cession d’un terrain à bâtir rue André Malraux
23 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement pour les travaux routiers – Réaménagement du lotissement La Fontaine
24 : Participation communale pour les travaux d’éclairage public
25 : Exonération de la redevance d’emplacement sur le marché des commerces dits « non-essentiels »
26 : Principe de transfert au domaine public des voies privées revêtues qui desservent au moins deux habitations
27 : Adhésion à l’association « Cinémas Indépendants de Nouvelle-Aquitaine »
28 : Dispositif Pass Culture
29 : Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire
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