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mardi 6 décembre 2022

CAPBRETON : Manif des soignants de l'EHPAD et Conseil municipal demain soir đź”´EN DIRECT

de l'HĂ´tel de ville de Capbreton  Ă  partir de 18h30
pour suivre la manifestation EHPAD et la séance
photo: google street view

    Le Conseil Municipal de Capbreton se rĂ©unira ce Mercredi 7 dĂ©cembre 2022 Ă  19h00 dans la Salle du Conseil municipal de HĂ´tel-de-Ville pour dĂ©battre des dĂ©libĂ©rations ci-dessous. SĂ©ance très chargĂ©e qui promet d'ĂŞtre animĂ©e, d'abord par la manifestation des soignants de l'EHPAD qui commencera devant la Mairie Ă  partir de 18h30 avant le dĂ©but de la sĂ©ance. 

    Ensuite l'ordre du jour est, de manière surprenante, extrĂŞment chargĂ© avec l'avis que la commune doit donner sur le projet de RTE d'interconnexion Très Haute Tension Ă©lectrique dont le tracĂ© qui, mĂŞme revisitĂ©, fait toujours polĂ©mique (voir rĂ©union de l'opposition Nouveau Cap samedi dernier ici). Enfin, Ă  lui seul, un dĂ©bat d'Orientation budgĂ©taire est souvent très animĂ©. Les questions diverses ne sont, elles, pas mentionnĂ©es dans le dĂ©roulĂ©.

   La chaĂ®ne YouTube MĂ©dia40 sera donc EN DIRECT Ă  partir de 18h30 pour suivre la manifestation et la sĂ©ance oĂą des prises de parole ne devront pas manquer. Vous retrouverez ensuite le film de la soirĂ©e en replay ici et ci-dessous.

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Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2022

  1. Mise Ă  jour des commissions municipales
  2. Représentants dans les commissions extérieures
  3. Projet d’interconnexion Ă©lectrique RTE – Golfe de Gascogne - Avis de la commune
  4. DĂ©bat d’orientation budgĂ©taire
  5. Décisions modificatives budget principal et budget annexe établissement de bains
  6. Ouverture de crédits par anticipation
  7. Subvention exceptionnelle
  8. DSP Casino : compte rendu 2020/2021 du dĂ©lĂ©gataire
  9. DSP Casino : lancement de la procĂ©dure de consultation
  10. MACS – Modification des statuts –
    >Transfert de la compĂ©tence facultative portant sur la participation de MACS au projet de crĂ©ation d’une plateforme d’approvisionnement et lĂ©gumerie solidaire Ă  Saint Geours de Maremne
    >Rectification de terminologie pour la compétence facultative port de plaisance.
  11. MACS – Travaux de rĂ©amĂ©nagement de l’allĂ©e des bĂ©casses – convention de dĂ©lĂ©gation de maĂ®trise d’ouvrage temporaire
  12. Désaffection et déclassement du domaine public parcelle BM225 avenue des Alouettes
  13. ForĂŞt communale – Programme des coupes de bois Ă  rĂ©aliser en 2023
  14. Forêt communale - Programme de travaux à réaliser en 2023
  15. Reprise de concessions en Ă©tat d’abandon
  16. Règlement intérieur Accueil de loisirs extra, périscolaire, restauration scolaire et transport scolaire
  17. Modification du Règlement intĂ©rieur de la crèche « les Loupiots »
  18. Modification du projet de l’Etablissement d’Accueil des Jeunes Enfants « Les loupiots »
  19. Modification du tableau des effectifs n°7-2022
  20. Convention d’adhĂ©sion Ă  la mission de mĂ©diation – CDG40
  21. Harmonisation du temps de travail – mise Ă  jour des sujĂ©tions particulières
  22. Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.

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