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de l'Hôtel de ville de Capbreton à partir de 18h30 pour suivre la manifestation EHPAD et la séance photo: google street view |
Le Conseil Municipal de Capbreton se réunira ce Mercredi 7 décembre 2022 à 19h00 dans la Salle du Conseil municipal de Hôtel-de-Ville pour débattre des délibérations ci-dessous. Séance très chargée qui promet d'être animée, d'abord par la manifestation des soignants de l'EHPAD qui commencera devant la Mairie à partir de 18h30 avant le début de la séance.
Ensuite l'ordre du jour est, de manière surprenante, extrêment chargé avec l'avis que la commune doit donner sur le projet de RTE d'interconnexion Très Haute Tension électrique dont le tracé qui, même revisité, fait toujours polémique (voir réunion de l'opposition Nouveau Cap samedi dernier ici). Enfin, à lui seul, un débat d'Orientation budgétaire est souvent très animé. Les questions diverses ne sont, elles, pas mentionnées dans le déroulé.
La chaîne YouTube Média40 sera donc EN DIRECT à partir de 18h30 pour suivre la manifestation et la séance où des prises de parole ne devront pas manquer. Vous retrouverez ensuite le film de la soirée en replay ici et ci-dessous.
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Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 12 octobre 2022
- Mise à jour des commissions municipales
- Représentants dans les commissions extérieures
- Projet d’interconnexion électrique RTE – Golfe de Gascogne - Avis de la commune
- Débat d’orientation budgétaire
- Décisions modificatives budget principal et budget annexe établissement de bains
- Ouverture de crédits par anticipation
- Subvention exceptionnelle
- DSP Casino : compte rendu 2020/2021 du délégataire
- DSP Casino : lancement de la procédure de consultation
- MACS – Modification des statuts –
>Transfert de la compétence facultative portant sur la participation de MACS au projet de création d’une plateforme d’approvisionnement et légumerie solidaire à Saint Geours de Maremne
>Rectification de terminologie pour la compétence facultative port de plaisance. - MACS – Travaux de réaménagement de l’allée des bécasses – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage temporaire
- Désaffection et déclassement du domaine public parcelle BM225 avenue des Alouettes
- Forêt communale – Programme des coupes de bois à réaliser en 2023
- Forêt communale - Programme de travaux à réaliser en 2023
- Reprise de concessions en état d’abandon
- Règlement intérieur Accueil de loisirs extra, périscolaire, restauration scolaire et transport scolaire
- Modification du Règlement intérieur de la crèche « les Loupiots »
- Modification du projet de l’Etablissement d’Accueil des Jeunes Enfants « Les loupiots »
- Modification du tableau des effectifs n°7-2022
- Convention d’adhésion à la mission de médiation – CDG40
- Harmonisation du temps de travail – mise à jour des sujétions particulières
- Mise à jour du régime indemnitaire RIFSEEP
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.
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