St-Sever : Les comptes 2020 seront notamment à l'ordre du jour du Conseil municipal du 15 avril

 

Réunion du Conseil Municipal aux Jacobins

  Rarement annoncée 5 jours à l'avance sur le site internet de la ville, la prochaine séance du conseil municipal de St-Sever se déroulera jeudi 15 avril à 18 h 30, dans la salle capitulaire du Cloître des Jacobins, pour débattre notamment des Comptes 2020, des taux de fiscalité 2021 et des subventions aux associations (ordre du jour ci-dessous).

    La vidéo de la séance sera captée par la chaîne YouTube Média40 en HD pour une mise en ligne dès le lendemain (ici et ci-dessous).

 

ORDRE DU JOUR

1 : Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de la Ville de Saint-Sever

2: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever

3: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

4: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever

05: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de l’Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever

6: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget du Musée d’art et d’histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever

7: Adoption du compte administratif 2020 du Budget de la Ville de Saint-Sever

8: Adoption du compte administratif 2020 du Budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever

9: Adoption du compte administratif 2020 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

10: Adoption du compte administratif 2020 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever

11: Adoption du compte administratif 2020 du Budget l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever

12: Adoption du compte administratif 2020 du Budget du Musée d’art et d’histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever

13: Vote des taux de fiscalité directe pour l’exercice 2021

14 : Subventions attribuées aux associations

15 : Approbation du prix de vente des terrains pour la phase 3 du quartier Lafontaine

16 : Déclassement du domaine public

17 : Cession de terrains à Montaner

18 : Cession de terrains en diffus

19 : Convention entre la commune de Saint-Sever et la communauté de communes du Pays Grenadois pour l’instruction du droit des sols

20 : Convention d’adhésion au service de secrétariat de mairie itinérant du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes

21 : Dénomination des rues du lotissement Dubedat

22 : Mise à disposition de salles municipales pour la soutenance de thèses ou examens oraux pendant la crise sanitaire

23 : État des marchés - Année 2020

24 : Informations sur les décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT

_________________