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lundi 11 mars 2019

St-Sever: L'école du Parc et le DOB* 2019 au Conseil municipal de jeudi soir

photo: média40
    Le prochain Conseil municipal se réunira le jeudi 14 mars à 20h30 à l’Hôtel de Ville pour débattre des 9 points à l'ordre du jour ci-dessous. 
    A noter la demande de subvention pour la reconstruction du Parc de Toulouzette et le *Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2019.
    La séance se tient en public au 1er étage de la Mairie et elle sera filmée notamment par Média40 qui captera cette séance et la diffusera intégralement sur sa chaîne YouTube ici et ci-dessous.
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ORDRE DU JOUR

01 - Demande de subvention pour le projet de reconstruction de l’école du Parc de Toulouzette

02 - Approbation du Débat d’Orientation Budgétaire 2019

03 - Mise en œuvre du RIFSEEP par filière et par catégorie hiérarchique

04 - Création de trois emplois permanents selon l’article 3-3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984

05 - Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire (BEPC)

06 - Don pour le musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne

07 - Échange de terrain entre Madame Michèle SAUBADU et la Commune de Saint-Sever pour la régularisation de la voie communale de Bernède

08 - Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.

09 - Mise à la réforme de deux véhicules


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