Le Conseil Communautaire Chalosse-Tursan se réunit ce mercredi à Banos

    Le Conseil Communautaire Chalosse Tursan se déroulera ce mercredi 19 avril à 20h dans la salle polyvalente à  BANOS (1, place de Navailles) pour délibérer sur 62 points à l'ordre du jour (ci-dessous). 

Ordre du jour :   

Administration Générale 
1. Approbation du Règlement Intérieur.
Finances – Budgets - Comptabilité 
2. Election du Président de séances pour débattre des comptes administratifs 2016.
Budget principal Communauté de Communes du Cap de Gascogne
3. Approbation du Compte de Gestion 2016.
4. Approbation du Compte Administratif 2016.
 Budget principal Communauté de Communes du Cap du Tursan 
5. Approbation du Compte de Gestion 2016.
6. Approbation du Compte Administratif 2016.
Budget principal Communauté de Communes Hagetmau Communes Unies 
7. Approbation du Compte de Gestion 2016.
8. Approbation du Compte Administratif 2016.
Budget principal Communauté de Communes Chalosse Tursan 
9. Affectation des résultats de l’exercice 2016 des 3 anciennes intercommunalités.
10. Fiscalité Professionnelle Unique – Détermination de la durée d’harmonisation des taux de Cotisation Foncière des Entreprises (C.F.E.).
11. Cotisation Foncière des Entreprises (C.F.E.), vote des taux 2017.
12. Taux de fiscalité ménage, vote des taux 2017.
13. Vote des taux par communes de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) 2017.
14. Fixation du tarif des entrées et des horaires d’ouverture de la piscine intercommunale de Geaune, pour 2017.
15. Exposition 2017 de céramique contemporaine : modalités d’organisation.
16. Vote du Budget Primitif 2017.
Budget annexe – Zone d’Activités Economiques d’Escalès à Saint-Sever 
17. Approbation du Compte de Gestion 2016.
18. Approbation du Compte Administratif 2016.
19. Vote du Budget Primitif annexe 2017.
Budget annexe – Zone Artisanale de Montaut 
20. Approbation du Compte de Gestion 2016.
21. Approbation du Compte Administratif 2016.
22. Vote du Budget Primitif annexe 2017.
Budget annexe – Zone d’Activités Economiques de Guillon à Saint-Sever 
23. Approbation du Compte de Gestion 2016.
24. Approbation du Compte Administratif 2016.
25. Vote du Budget Primitif annexe 2017.
Budget annexe – Aménagement d’un terrain à vocation économique, lieu-dit Bernadot à Saint-Sever 
26. Approbation du Compte de Gestion 2016.
27. Approbation du Compte Administratif 2016.
28. Vote du Budget Primitif annexe 2017.
Budget annexe – ZA du Boscq à Samadet 
29. Approbation du Compte de Gestion 2016.
30. Approbation du Compte Administratif 2016.
31. Vote du Budget Primitif annexe 2017.
Budget annexe – Village Artisanal (Bourdet) à Geaune 
32. Approbation du Compte de Gestion 2016.
33. Approbation du Compte Administratif 2016.
34. Vote du Budget Primitif annexe 2017.
Budget annexe – ZAE Lamarque à Samadet 
35. Approbation du Compte de Gestion 2016.
36. Approbation du Compte Administratif 2016.
37. Vote du Budget Primitif annexe 2017.
Budget annexe – Station Service du Bourdet à Geaune 
38. Approbation du Compte de Gestion 2016.
39. Approbation du Compte Administratif 2016.
40. Vote du Budget Primitif annexe 2017.
Budget annexe – Zone Economique Intercommunale de l’Océan à Hagetmau 
41. Approbation du Compte de Gestion 2016.
42. Approbation du Compte Administratif 2016.
43. Vote du Budget Primitif annexe 2017.
Budget annexe – Office de Tourisme communautaire 
44. Approbation du Compte de Gestion 2016.
45. Approbation du Compte Administratif 2016.
46. Affection des résultats de l’exercice 2016 sur le budget Office de Tourisme Chalosse Tursan.
47. Détermination des tarifs 2017 de l’Office de Tourisme.
48. Vote du Budget Primitif annexe 2017 du SPA Chalosse Tursan.
Développement Economique 
49. Extension du règlement d’aide à l’investissement des entreprises.
50. Adhésion à l’Observatoire de l’Economie Territoriale.
51. Approbation des statuts du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (P.E.T.R.) Adour Chalosse Tursan.
52. Convention de délégation au Département des aides à l’immobilier d’entreprises.
Déchets Ménagers 
53. SIETOM de Chalosse : projet de modification des statuts.
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat 
54. O.P.A.H. : subvention propriétaire occupant.
Développement Touristique 
55. Désignation de 9 membres au Conseil d’Administration de l’Association Tourisme Landes Chalosse.
Ressources Humaines 
56. Application du dispositif dit du «transfert primes/points» aux agents contractuels.
57. Création d’un emploi temporaire de M.N.S. (Maître-Nageur Sauveteur) à la piscine intercommunale à Geaune pour la saison 2017.
58. Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet (30 h hebdomadaire).
59. Renouvellement du contrat de l’animatrice du Relais d’Assistantes Maternelles de Geaune et Samadet.
Divers 
60. Convention relative à l’occupation de la piscine intercommunale de Geaune par les scolaires et modalités d’organisation du transport.
Administration Générale - suite 
61. Délégations d’attributions au Président de la Communauté de Communes.
Lieu prochain Conseil Communautaire 
62. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
Compte rendu des délégations d’attribution du Président.
Questions diverses.