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| photo: le Conseil Communautaire du28 mars à Barcelonne du Gers |
La prochaine séance de conseil communautaire se déroulera ce jeudi 25 avril 2019 à 20h30 au Centre d'Animation d'Aire sur l'Adour pour débattre de l'ordre du jour ci-dessous principalement consacré à l'arrêt du PLUi.
La séance est publique. Média40 captera et mettra en ligne l'intégralité de la réunion sur sa chaîne YouTube ici et ci-dessous.
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION
1 - Remplacement de M. Jacques GAÏOTTI du conseil communautaire. Installation de son remplaçant.
ADMINISTRATION GENERALE
2 - Adoption du PV du conseil communautaire du 11 avril 2019.
URBANISME
3 - Bilan de la concertation pour l'élaboration du PLUi,
4 - Arrêt du PLUi,
5 - Modification de la délibération du 17 janvier 2019 portant droit de préemption urbain sur la commune de Ségos.
GEMAPI
6 - Avenant n° 3 à la convention avec l'Institution Adour portant sur une partie de la compétence GEMAPI.
PERSONNEL
7 - Convention de répartition des charges dans le cadre d'un service commun avec le CIAS SPASAD-EHPAD.
8 - Convention de partenariat de formation avec le CNFPT et à refacturer au budget principal du CIAS une partie de la participation financière - Budget principal.
2 - Adoption du PV du conseil communautaire du 11 avril 2019.
URBANISME
3 - Bilan de la concertation pour l'élaboration du PLUi,
4 - Arrêt du PLUi,
5 - Modification de la délibération du 17 janvier 2019 portant droit de préemption urbain sur la commune de Ségos.
GEMAPI
6 - Avenant n° 3 à la convention avec l'Institution Adour portant sur une partie de la compétence GEMAPI.
PERSONNEL
7 - Convention de répartition des charges dans le cadre d'un service commun avec le CIAS SPASAD-EHPAD.
8 - Convention de partenariat de formation avec le CNFPT et à refacturer au budget principal du CIAS une partie de la participation financière - Budget principal.
- Questions diverses
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