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| La salle des Fêtes de Mazerolles (d'après google street view) |
L'Auberge Landaise étant transformée en vaccinodrome, le Conseil Communautaire se réunira ce soir dans la salle des Fêtes du village de Mazerolles pour débattre notamment d'un gros volet finances avec l'approbation des comptes 2020 et la présentation du budget 2021.
La chaîne Youtube Média40, qui a diffusé la séance précédente du Débat d'orientation budgétaire (voir ici), captera la séance et la diffusera dès le lendemain (ici et ci-dessous).
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ORDRE DU JOUR
1. - Procès-verbal de la séance du 22 février 2021
2. - Compte rendu des décisions du Président
I – Gouvernance et Participation Citoyenne
3. - Adhésion à la coordination nationale des conseils de développement – Création d'un groupe de travail dédié à la création d'un conseil de développement.
II– Aménagement
4. - Opération d'aménagement et de construction de logements à Saint Pierre du Mont- Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre l'opérateur SAS NEXITY et Mont de Marsan Agglomération.
III – Politique de la Ville
5. - Programmation de l'appel à projets du contrat de ville – Attributions des subventions de projets au titre de l'année 2021.
6. - Convention Pluriannuelle d'Objectifs (CPO) dans le cadre du contrat de ville pour l'Association Quartier de la Moustey.
7. - Convention Pluriannuelle d'Objectifs (CPO) dans le cadre du contrat de ville pour l'Association Bois et Services.
IV– Affaires juridiques
8. - Travaux de réhabilitation de l’école de l'Argenté à Mont de Marsan.
9. - Renouvellement du service commun d'autorisations du droit des sols (ADS) avec les communes membres.
10. - Désignation des membres au sein des organismes extérieurs – Commission Départementale de Nature, des Paysages et des Sites (CDNPS).
V - Eau et Assainissement:
11. -Participation du SYDEC aux dépenses d’alimentation électrique du poste privé de la station d’épuration de Jouanas.
VI- Finances
12. - Approbation des comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes « zones d’activités », « transports », « logements sociaux », « eau et assainissement ».
13. - Approbation du compte administratif du budget principal de Mont de Marsan Agglomération et de ses budgets annexes.
14. - Affectation des résultats du budget principal de Mont de Marsan Agglomération et des budgets annexes.
15. - Présentation du budget primitif 2021 - Vote du budget principal de Mont de Marsan Agglomération et des budgets annexes (transport, logements, ZA, eau et assainissement) .
16. - Budget principal – Taux de fiscalité 2021.
17. - Vote des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM).
18. - Clôture, modification et création des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (AP-CP).
19. - Virement de subventions d’équilibre du budget principal aux budgets annexes – Exercice budgétaire 2021.
20. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Régie du Théâtre de Gascogne.
21. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Marsan.
22. - Budget annexe « Eau » - Listes de présentation de créances éteintes - Années 2019-2020 – Information du Conseil Communautaire.
23. - Budget annexe « assainissement » - Listes de présentation de créances éteintes - Années 2019-2020 – Information du Conseil Communautaire.
24. - Bordereau des prix - Tarifs 2021.
25. - Bordereau des prix de l'assainissement collectif - Tarifs 2021.
26. - Bordereau des prix pour l'assainissement non collectif - Tarifs 2021.
VII - Ressources Humaines
27. - Mise à jour du tableau des effectifs.
Questions diverses
- Motion relative aux mobilités ferroviaires
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