St-Sever : 55 délibérations jeudi soir avec les comptes municipaux 2021 et 2022

Les élus municipaux réintègreront la Salle du Conseil le 7 avril
cliché archives : média40

    La prochaine séance du conseil municipal de St-Sever se déroulera jeudi 7 avril à 18h30 et signera le retour des élus dans la Salle du Conseil municipal en Mairie. Petite salle mais grand ordre du jour avec pas moins de 55 points de délibération (voir l'ordre du jour ci-dessous)

    Retrouvez dès le lendemain sur notre chaîne YouTube Média40, ici et ci-dessous, la vidéo intégrale de cette séance!

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          ORDRE DU JOUR

01 : Information sur le prix de l’eau suite au rapport de Monsieur LENCOU, président de la commission d’expertise désigné par le Tribunal Administratif
02 : Aménagement de l’espace public allée du Carmel
03 : Cession d’une parcelle pour l’implantation d’une clinique dentaire en centre-ville
04 : Approbation du compte de gestion 2021 du Budget de la Ville de Saint-Sever
05 : Approbation du compte de gestion 2021 du Budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever
06 : Approbation du compte de gestion 2021 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
07 : Approbation du compte de gestion 2021 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
08 : Approbation du compte de gestion 2021 du Budget de l’Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
09 : Approbation du compte de gestion 2021 du Budget du Musée d’art et d’histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
10 : Adoption du compte administratif 2021 du Budget de la Ville de Saint-Sever
11 : Adoption du compte administratif 2021 du Budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever
12 : Adoption du compte administratif 2021 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
13 : Adoption du compte administratif 2021 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
14 : Adoption du compte administratif 2021 du Budget l’Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
15 : Adoption du compte administratif 2021 du Budget du Musée d’art et d’histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
16 : Affectation des résultats de l’exercice 2021 du budget Ville de Saint-Sever
17 : Affectation des résultats de l’exercice 2021 du budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever
18 : Affection des résultats de l’exercice 2021 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
19 : Affectation des résultats de l’exercice 2021 du budget Musée de la Ville de Saint-Sever
20 : Adoption du budget primitif 2022 du budget Ville de Saint-Sever
21 : Adoption du budget primitif 2022 du budget Eau de la ville de Saint-Sever
22 : Adoption du budget primitif 2022 du budget Assainissement de la ville de Saint-Sever
23 : Adoption du budget primitif 2022 du budget La Fontaine de la ville de Saint-Sever
24 : Adoption du budget primitif 2022 du budget Ecoquartier de Nauton de la ville de Saint-Sever
25 : Adoption du budget primitif 2022 du budget Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne de la ville de Saint-Sever
26 : Adoption du budget primitif 2022 du budget production d’électricité à base d’énergie renouvelable la ville de Saint-Sever
27 : Adoption du budget primitif 2022 du budget bâtiments relais et immeubles de rapport de la ville de Saint-Sever
28 : Vote des taux de fiscalité directe pour l’exercice 2022
29 : Admission en non-valeur – Budget Ville
30 : Admission en non-valeur – Budget Eau
31 : Admission en non-valeur – Budget Assainissement
32 :Subventions attribuées aux associations
33 : Renouvellement de la convention d’objectifs entre la Ville de Saint-Sever et l’Association des Fêtes de Saint-Sever
34 : Demande de subvention au département pour la réhabilitation de la salle principale du complexe sportif de Laloubère
35 : Demande de subvention au département au titre des amendes de police pour la sécurisation de l’avenue de Gaulle
36 : Demande de subvention au Département pour la réhabilitation de la façade de l’hôtel de ville
37 : Financement du dispositif des diagnostics dans le cadre de MIRAPI
38 : Participation de la commune au financement de l’étude hydraulique sur le ruisseau de l’Escloupé
39 : État récapitulatif des marchés 2021
40 : Etat récapitulatif des indemnités de fonction des élus 2021
41 : Modification de la délibération n°2021-05-20 sur le tableau des effectifs
42 : Adoption du règlement du temps de travail au sein de la collectivité
43 : Compléments et ajustements techniques sur le régime indemnitaire des agents de la filière sécurité-police
44 : Création d’un emploi permanent en attente du recrutement d’un fonctionnaire (article 3-3-2 loi 84-53 du 26 janvier 1984)
45 : Organisation du débat portant sur les garanties de Protection Sociale Complémentaire (PSC) accordées aux agents dans le cadre de l’ordonnance n°2021-175
46 : Création d’un Comité Social Territorial (CST)
47 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
48 : Classement d’une emprise du domaine privé de la commune
49 : Projet d’extension du périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin amont de l’Adour
50 : Adoption définitive du plan de zonage des eaux pluviales après enquête publiques
51 : Adhésion au schéma départemental des défibrillateurs
52 : Adoption de la convention de gestion du musée d’art et d’histoire du cap de Gascogne entre l’office du tourisme Landes-Chalosse et la ville de Saint-Sever
53 : Dénomination des tribunes du stade de football du nom de Christophe FEY
54 : Participation communale pour les travaux d’éclairage public

55 : Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire (BEPC)