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| photo: média40 |
La prochaine séance du conseil municipal se déroulera ce soir mercredi 22 mai à 20 heures, en salle du Conseil à l'Hôtel de Ville, pour débattre des 18 points à l'ordre du jour ci-dessous.
La séance est publique et sera notamment filmée par Média40 qui mettra la vidéo intégrale est en ligne en FULL-HD ici et ci-dessous.
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ORDRE DU JOUR
01 : ADOPTION DU TARIF D’ENTREE AU MUSÉE D’ART ET D’HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE
02 : APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE CHALOSSE TURSAN RELATIVE AU REVERSEMENT SUR LES ENTRÉES AU MUSÉE
03 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE CHALOSSE TURSAN
04 : SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DU PETR ADOUR CHALOSSE TURSAN
05 : DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE SUR LE REVITALISATION DU CENTRE BOURG
06 : ACQUISITION D’UNE PARCELLE POUR LA RÉALISATION DE LA SORTIE DE L’ACCES ÉCOLE SUR LA RUE DU DOCTEUR LOUIS FOURNIER
07 : CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTRÉE AR 176 AU BÉNÉFICE DE LA PARCELLE AR 175
08 : DÉNOMINATION ET NUMÉROTATION DU CHEMIN DE CASSOURA ET CHEMIN DE SARTHOULET
09 : DÉNOMINATION DE LA PLACE DU QUARTIER SAINTE-EULALIE
10 : DÉNOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
11 : CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS
12 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET VILLE
13 : PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ENFANTS INSCRITS DANS LES ECOLES PUBLIQUES
14 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLEVÉS DE L’ECOLE PRIVÉE SAINTE-THERESE
15 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION NON EXCLUSIVE DE LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT D’UN MAÎTRE NAGEUR DISPENSANT DES LEÇONS DE NATATION A TITRE PRIVE
16 : ADOPTION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DU DOSSIER D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS
17 : MODIFICATION DE LA CHARTE POUR LA RÉCEPTION DES SPORTIFS MÉRITANTS
18 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION CULTURELLE
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