Les comptes 2018 à l'ordre du jour du Conseil Communautaire Chalosse-Tursan de demain soir à Mant

Une réunion du Conseil Communautaire (septembre 2017)
photo: média40

    Le Conseil Communautaire Chalosse-Tursan se réunira demain jeudi 21 mars au Foyer Municipal de Mant en séance publique à 19h00 pour délibérer sur les 49 points fixés à l'ordre du jour ci-dessous qui concernent essentiellement l'approbation des comptes 2018 du budget principal de la Communauté mais aussi tous les budgets annexes. 

    Le public peut assister à cette réunion et Média40 captera la séance pour la diffuser en principe dès le lendemain sur sa chaîne YouTube, voir ici et ci-dessous. 

① Finances Communautaires 

1. Election du Président de séances pour débattre des comptes administratifs 2018.

- Budget principal Communauté de Communes Chalosse Tursan 

2. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

3. Approbation du Compte Administratif 2018. 

4. Affectation des résultats de l’exercice 2018.

- Budget annexe – Zone d’Activités Economiques d’Escalès à Saint-Sever 

5. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

6. Approbation du Compte Administratif 2018. 

7. Clôture du budget annexe.

- Budget annexe – Zone Artisanale de Montaut 

8. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

9. Approbation du Compte Administratif 2018. 

- Budget annexe – Zone d’Activités Economiques de Guillon à Saint-Sever 

10. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

11. Approbation du Compte Administratif 2018.

- Budget annexe – Aménagement d’un terrain à vocation économique, lieu-dit Bernadot à Saint-Sever

12. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

13. Approbation du Compte Administratif 2018.

- Budget annexe – ZA du Boscq à Samadet 

14. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

15. Approbation du Compte Administratif 2018.

- Budget annexe – Village Artisanal (Bourdet) à Geaune 

16. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

17. Approbation du Compte Administratif 2018.

- Budget annexe – ZAE Lamarque à Samadet 

18. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

19. Approbation du Compte Administratif 2018.

- Budget annexe – Station Service du Bourdet à Geaune 

20. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

21. Approbation du Compte Administratif 2018. 

- Budget annexe – Zone Economique Intercommunale de l’Océan à Hagetmau 

22. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

23. Approbation du Compte Administratif 2018. 

- Budget annexe – Office de Tourisme communautaire 

24. Approbation du Compte de Gestion 2018. 

25. Approbation du Compte Administratif 2018. 

26. Affection des résultats de l’exercice 2018.
27. Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2019.
28. Communication des attributions de compensation prévisionnelles 2019. 

② Politique de Logement et du Cadre de Vie 

29. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation à compter de 2019 - retrait de la délibération du 27 septembre 2018. 

30. OPAH – Ex Cap de Gascogne : subventions propriétaires occupants. 

31. OPAH – Ex Tursan : subventions propriétaires occupants. 

③ Développement Economique

32. Proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement des entreprises. 

33. Proposition d’attribution d’une subvention à l’association «Le 9». 

④ Voirie 

34. Attribution du marché de travaux de voirie 2019. 

35. Attribution du marché de point à temps (P.A.T.) 2019. 

⑤ Aménagement de l’Espace - Urbanisme 

36. Délégation du DPU ciblé sur certaines parcelles aux communes couvertes par une carte communale. 

37. Prescription d’une déclaration de projet sur le PLUI du Tursan relative à l’implantation d’une centrale photovoltaïque. 

38. Prescription d’une procédure de modification du PLU de Saint-Sever. 

39. Modification n°2 du PLU de Saint-Sever. 

40. Approbation de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ADACL pour les modifications du PLU de la Commune de Saint-Sever. 

⑥ GEMAPI 

41. Avenant n°2 avec l’Institution Adour afin de poursuivre les investigations sur les ouvrages de protection contre les inondations implantées sur les communes de Hagetmau (quartier Venise) et Saint-Sever (zone du stade, quartier Péré). 

⑦ Personnels Communautaires 

42. Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au sein de la Communauté de communes Chalosse Tursan. 

43. Indemnisation des heures de nuits, de dimanches et fériés, heures complémentaires et supplémentaires (catégorie B et C).
44. Modification du tableau des effectifs : recrutements d’agents contractuels de Catégorie C. 

45. Modification du tableau des effectifs : recrutements d’agents titulaires de Catégorie C. 

46. Modification du tableau des effectifs : avancement de grade d’un agent titulaire de Catégorie B.

47. Mise à jour du RIFSEEP – Ingénieur territoriaux. 

⑧ Lecture Publique - Médiathèques 

48. Modalités de dons des documents désaffectés. 

⑨ Lieu du prochain Conseil Communautaire 

49. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.

- Compte rendu des délégations d’attribution du Président.
- Questions diverses.