MACS: trois Motions et le Débat d'Orientations Budgétaires 2019 ouvriront la séance ce soir

Le Conseil Communautaire du MACS se réunira au Pôle Culinaire ce jeudi à 18h30 pour débattre des points à l'ordre du jour (voir ci-dessous). Média40 captera et mettra en ligne dès le lendemain cette séance.

Ordre du JOUR

photo: MACS

1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

A - Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2018 salle Ladislas de Hoyos au pôle culinaire de MACS à Seignosse

B - Syndicat mixte de gestion des baignades landaises - Motion de soutien pour le maintien du détachement des nageurs sauveteurs CRS sur le littoral landais

C - Commission départementale d’aménagement commercial - Extension d’un ensemble commercial à l’enseigne Intermarché sur la commune de Labenne - Désignation de représentants de MACS pour remplacer le président au sein de la commission

D - Sitcom Côte sud des Landes - Motion à l’encontre de l’évolution de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

E - Motion pour une justice de qualité et de proximité dans le département des Landes

2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES 

A - Débat d’orientations budgétaires pour 2019

B - Versement acompte de subvention pour 2019 au CIAS de MACS

3 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - EMPLOI - TOURISME

A - Adoption des orientations et enjeux définis dans le cadre du Schéma directeur des zones d’activité économique du territoire

B - Zone d’activité économique Le Mouta à Josse - Autorisation de constitution d’une servitude de passage sur le domaine privé de MACS au profit des sociétés ABSL et BETON et ARMATURE DE JOSSE

C - Zone d’activité économique Artiguenave à Labenne - Autorisation de signature de la promesse et de l’acte de vente du lot n° 10 à Monsieur Olivier CHOPIN, S.A.S.U. Home Industrie, par la Communauté de communes

D - Zone d’activité économique Laubian à Seignosse - Autorisation de la revente du terrain de Monsieur Benoît Griffet à Monsieur Vincent Evain, créateur et distributeur de montures de lunettes

E - Dérogation en matière d’aides à l’investissement immobilier d’entreprises pour Api’Up F - Subvention au titre de l’année 2019 à l’association Solutions Mobilité

4 - VOIRIE - MOBILITÉ - TRANSPORTS 

A - Voirie - PPI 2015-2020 - Opération de requalification rue Daste à Soustons - Approbation du projet de convention pour le versement du fonds de concours communautaire

B - Voirie - PPI 2015-2020 - Approbation de projets de conventions de financement au titre du fonds de concours communal :

1. Opération de réaménagement Centre Bourg à Saubrigues
2. Opération de réaménagement Route du Moulin à Saint Jean de Marsacq
3. Opération de réaménagement Avenue Léon Blum, Marcel Cerdan à Seignosse

C - Voirie - Opération de réaménagement route de Maremne à Saubusse - Approbation du projet d’avenant n° 1 à la convention de versement du fonds de concours communal

D - Transports - Société publique locale (SPL) Trans-Landes

1. Désignation d’un représentant de MACS pour siéger à l’assemblée générale et au conseil d’administration, en remplacement de Monsieur Pierre Froustey
2. Approbation du projet d’avenant n° 14 au contrat d’obligations de service public avec la SPL Trans-Landes pour l’exploitation du réseau de transport Yégo

E - Mobilité - Liaison douce Angresse - Saubion - Autorisation de défrichement sur une surface de 0,46 hectares sur les communes d’Angresse et Saubion

5 - AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE

A - Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

B - Mise à jour du périmètre d’exercice du droit de préemption urbain sur la commune de Labenne C - Débat annuel 2018 sur la politique locale de l’urbanisme

6 - ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - GEMAPI

A - Attribution d’aides en faveur de la transition énergétique

1. Commune de Soustons - Acquisition d’un véhicule électrique
2. Commune de Josse - Prolongation de la validité de l’aide accordée à la commune de Josse pour l’opération de rénovation et d’extension de la Mairie

B - Élaboration du SAGE Adour aval - Approbation du projet d’avenant à la convention initiale pour l’année 2019

C - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Approbation de la  modification des statuts du syndicat mixte du bas Adour

D - Mise à disposition de conteneurs de collecte des déchets et réalisation de travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte Allées Marines à Capbreton - Approbation du projet de convention avec le SITCOM et la commune de Capbreton

7 - DÉPENDANCE - LOGEMENT

A - Garanties d’emprunts pour l’acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux par Clairsienne, « Le Hameau du Hitton » à Saint-Vincent de Tyrosse

B - Adoption du règlement fixant les conditions de déclaration et de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation

8 - MISSION NUMÉRIQUE

Approbation des conditions générales d’utilisation du WiFi public MACS

9 - COMMANDE PUBLIQUE
A - Recensement des marchés passés au titre de l’année 2018
B - Constitution d’un jury en vue de la passation d’un marché global pour la conception et la gestion d’une chaufferie bois sur le centre aquatique communautaire

10 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au sein de la Communauté de communes

11 - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Décisions prises par Monsieur le Président en application de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire en matière de :

• marchés publics ;
• petite-enfance - culture ;
• port et lac ;
• finances ;
• urbanisme ;
• liaisons douces - sport.