Ordre du jour du Conseil Communautaire Chalosse-Tursan du 21 décembre 2017

    La prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Chalosse Tursan, aura lieu le JEUDI 21 DÉCEMBRE 2017 à 19h à COUDURES au Foyer Municipal (à côté de la Mairie) pour délibérer des 14 points à l'ordre du jour. 

Coudures avait accueilli le Conseil Communautaire
du Cap de Gascogne le 15 juin 2015
photo: média40

 Ordre du jour :   

Aménagement de l’Espace 
1. Approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU de la Commune de BasMauco.
 Modification Statutaire 
2. Modification statutaire de compétences facultatives.
Développement Economique 
3. Proposition d’attribution de subventions en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement des entreprises.
Marché Public d’Assurances 2018-2023 
4. Attribution du marché public d’assurances pour le groupement de commandes entre la Communauté de Communes et le C.I.A.S.
Action Sociale 
5. Détermination du nombre de membres au Conseil d’Administration du C.I.A.S. Chalosse Tursan.
6. Élection des conseillers communautaires au Conseil d’Administration du C.I.A.S. Chalosse Tursan.
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat 
7. OPAH du Tursan : validation du programme opérationnel de l’OPAH 2018-2021 et signature de la convention partenariale avec l’ANAH.
8. OPAH Cap de Gascogne : subventions propriétaires occupants.
GEMAPI 
9. Élection des délégués au SYRBAL (Syndicat Mixte des Rivières du Bassin de l’Adour Landais).
10. Élection des délégués au SIMAL (Syndicat du Moyen Adour Landais).
11. Élection des délégués au SBVL (Syndicat du Bassin Versant des Luys).
Finances – Comptabilité 
12. Décision Modificative n°2 –Budget Principal-.
13. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018.
Lieu prochain Conseil Communautaire 
14. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
Compte rendu des délégations d’attribution du Président. 
Questions diverses.