Le Conseil Communautaire Chalosse-Tursan se réunira le 30 novembre à Clèdes

    La prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Chalosse Tursan, qui aura lieu le  JEUDI  30  NOVEMBRE  2017 à 19h à CLEDES (Salle Polyvalente) pour débattre de l'ordre du jour ci-dessous. Débats que Média40 filmera intégralement et mettra en ligne.

Clèdes se situe au Sud de Geaunephoto: google streetview

 Ordre du jour 

Modification Statutaire 
1. Définition de l’intérêt communautaire de compétences obligatoires et optionnelles.
2. Modifications statutaires de compétences facultatives.
Développement Economique
3. Avis sur la demande d’ouverture de 12 dimanches dans l’année des commerces de détail sur la Commune de Saint-Sever.
4. Syndicat Mixte Garlin-Pyrénées : projet de modification des statuts.
Aménagement de l’Espace 
5. Elaboration du PLUi Chalosse Tursan : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage par l’ADACL.
Action Sociale – Enfance Jeunesse 
6. Pôle Enfance-Jeunesse sur la Commune de Geaune : Transfert de propriété du terrain nécessaire à l’implantation du projet.
GEMAPI 
7. Approbation de la convention de délégation d’une partie de la compétence GEMAPI à l’Institution Adour.
8. Proposition de confier une étude d’opportunité à l’Institution Adour de classement des systèmes d’endiguements du bassin de l’Adour.
Développement Touristique 
9. Adhésion au SIMAL pour la compétence optionnelle visant à mettre en valeur des éléments patrimoniaux liés à l’Hydrosystème Adour et à son bassin versant.
Sport 
10. Règlement d’attribution des subventions communautaires en matière sportive.

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat 
11. OPAH : subventions propriétaires occupants.
Ressources Humaines 
12. Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle).
13. Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial.
14. Transformation d’un poste permanent d’adjoint technique à 17,5/35ème en un poste permanent d’adjoint technique principal de 2ème classe à 17,5/35ème.
15. Adhésion au pôle retraite et protection sociale du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Landes.
Administration Générale 
16. Remplacement d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte Adour Chalosse Tursan.
17. Indemnités de gestion et de conseil au Comptable Public.
Bornes de Charge Electriques  
18. Adhésion au SYDEC pour l’exercice de la compétence «Bornes de charge électrique».
Lieu prochain Conseil Communautaire  
19. Désignation du lieu de la prochaine séance du Conseil Communautaire.
 Compte rendu des délégations d’attribution du Président. 
Questions diverses.