Marsan Agglo: Ordre du jour du Conseil communautaire du 26 septembre 2017

Séance du Marsan Agglo 
photo: média40

I – Affaires juridiques
01 - Modification des statuts communautaires : extension des compétences (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, actions dans le domaine culturel).
02 - Election d'un membre au bureau communautaire.
03 - Remplacement d'un administrateur au sein du Centre Intercommunal d'Action Sociale.
04 - Modification de la représentation de la communauté d'agglomération au sein du comité de direction de l'Office communautaire de Tourisme, du Commerce et de l'Artisanat.
05 - Modification de la composition des Commissions Thématiques.
06 - Modification de la représentation de la communauté d'agglomération au sein des comités du Syndicat du Midou et de la Douze et du Syndicat Mixte du Bassin versant de la Midouze et du Groupe GEMAPI du Syndicat Mixte du Bassin versant de la Midouze.
07 - Modification de la représentation de la communauté d'agglomération au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Mont de Marsan.
08 - Modification de la représentation de la communauté d'agglomération au sein des organismes extérieurs : Commission de suivi  de site Société Pétrolière de Dépôt (SPD), Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité, Commission Consultative de l'Environnement (PEB), Commission consultative paritaire en matière d'énergie pour le SYDEC, Commission Départementale de Nature, des Paysages et des Sites.
09 - Modification de la représentation de la communauté d'agglomération au sein du Conservatoire d'Espaces Naturels d'Aquitaine et de l'Association des villes et intercommunalités support de Parcs Naturels Urbains.
10 - Modification de la représentation de la communauté d'agglomération au sein des organismes extérieurs : Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART).
11 - Modification de la représentation de la communauté d'agglomération au sein de La Clairsienne, de l'OPH des Landes – XL Habitat, du Conseil Départemental d'Accès au Droit et du Fonds d'Aide aux Jeunes.
12 - Modification de la représentation de la communauté d'agglomération au sein des organismes extérieurs : Comité National de l'Action Sociale (CNAS).

II – Aménagement
13 - Transport urbain de voyageurs – Examen du rapport du délégataire 2016 – information.
14 - Lancement de la procédure de renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain.
15 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Landes pour l'aménagement et la gestion du site des Neuf Fontaines.
16 - Adhésion à l’Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine.
17 - Mise en œuvre des mesures foncières dans le cadre de Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de la Société Pétrolière de Dépôt (SPD).
18 - Adhésion à l'Association de la Maison de Nouvelle-Aquitaine.

III– Finances
19 - Budget Principal : décision modificative n°1-2017.
20 - Listes de créances éteintes Budget Principal année 2017 – Information du Conseil Communautaire.
21 - Admissions en non valeur du budget principal année 2017.

IV - Ressources humaines
22 - Mise à jour du tableau des emplois. 23 - Résorption de l'emploi précaire. Plan Pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.

Questions diverses