Ordre du jour du Conseil municipal de Mont-de-Marsan du 12 décembre 2017

photo: média40

Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2017 à19h, ouverte au public, et filmée, notamment par Média40 qui mettra en ligne ci-dessous.

- Adoption du Procès-verbal de la séance du 14 Novembre 2017
- Compte rendu des décisions du Maire

I - Finances – Ressources Humaines :

1. Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes.
2. Adhésion au Comité National d'Action Sociale.
3. Mise à jour du tableau des emplois communaux.
4. Budget principal ville et budgets annexes 2017 Crématorium, Pompes funèbres municipales, Régie municipale des fêtes et animations, Parcs de stationnement: Décisions Modificatives
5. Admissions en non valeur budget annexe Régie municipale des fêtes et animations 2017.
6. Révision des attributions de compensation suite au transfert de la saison culturelle et à l'actualisation des coûts liés à la mutualisation des services.
7. Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) pour la construction des bassins de stockage des eaux usées de Hiroire, Lesbazeilles et Barbe d’or.
8. Autorisation de Programme et Crédits de paiement (AP/CP) pour la nouvelle station d'épuration de Jouanas.
9. Autorisation de programme et crédits de paiement pour le déploiement de la télérelève. 10. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget Principal de la Ville. 11. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Projet de Rénovation Urbaine. 12. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Z.A.C Quartier Nord Peyrouat. 13. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Self Bosquet. 14. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Pompes Funèbres Municipales. 15. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Crématorium. 16. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Régie Municipale des Fêtes et Animations. 17. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Parcs de stationnement. 18. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Régie municipale des Eaux. 19. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Régie municipale Assainissement. 20. Présentation du Budget Primitif 2018 - Budget annexe Chauffage urbain Géothermie. 21. Attribution d'une subvention à la Société des Courses de Mont de Marsan. 22. Tarifs pour l'exercice 2018 - Marchés

II – Aménagement
23. Institution d'un stationnement payant et validation de la convention avec l'ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions).
24. Convention de servitudes avec Enedis 25. Cession du terrain A7 issu du lot P1 rue Champollion 26. Régularisation d'une acquisition de terrain rue Martinon dans le cadre du réaménagement des accès au parking Saint-Roch.

III – Culture
27. Attribution des bourses à l’École de Musique et de Danse du Conservatoire des Landes pour l'année scolaire 2017/2018.

IV – Pôle Population
28. Campagne de recensement 2018-recrutement et rémunération des agents recenseurs

V – Régie des Eaux
29. Taxe de participation pour le financement de l'assainissement collectif - Année 2018.